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- ENTRÉE LIBRE -

L'UFR de Droit et des Sciences politiques de l'Université de Nantes organise, jeudi 22 octobre, ses premières « rencontres » ouvertes à tous les acteurs du monde économique et juridique. Elle aura pour thème : « l'auto-entrepreneur et le droit ».
La figure de l'auto-entrepreneur ne peut manquer d'interroger le juriste, qu'il s'agisse de sa place au sein des modes d'exercice d'une activité économique déjà existants, de ses avantages propres ou des éventuels risques qu'elle présente tant pour l'entrepreneur lui-même que pour tous ceux qui gravitent autour de lui. La journée aura pour objectif de réfléchir à une nouvelle approche de l'entrepreneuriat.
Soutenu par le Barreau de Nantes, ces premières rencontres auront pour invité François Hurel, promoteur du statut de l'auto-entrepreneur et rédacteur d'un rapport ayant conduit à son adoption.

Jeudi 22 Octobre 2009
Faculté de droit et de Sciences politiques de Nantes
- AMPHI G -

Programme

MATINÉE (9h00) : L'AUTO-ENTREPRISE : UNE ENTREPRISE SIMPLIFIÉE
LA CRÉATION DU STATUT D'AUTO-ENTREPRENEUR
Par François Hurel, Président du forum de l'auto-entrepreneuriat de l'OCDE
L'AUTO-ENTREPRISE : UN CADRE JURIDIQUE OUVERT
Par Ivan Tchotourian, maître de conférences à l'Université de Nantes
L'AUTO-ENTREPRISE : UN RÉGIME SOCIAL SIMPLIFIÉ
Par Franck Héas, maître de conférences à l'Université de Nantes
Et Bertrand Salmon, avocat au Barreau de Nantes
L'AUTO-ENTREPRISE : UN RÉGIME FISCAL AVANTAGEUX
Par Jean-Claude Lhommeau, avocat au Barreau de Nantes

APRÈS-MIDI (14h30) : L'AUTO-ENTREPRISE : UNE ENTREPRISE PROTÉGÉE ?
TABLE RONDE ANIMÉE PAR LAURE NURIT, PROFESSEUR À L'UNIVERSITÉ DE NANTES
Avec la participation de :
· Jocelyn Angelliaume, responsable du service Création – Reprise – Transmission à la Chambre
des Métiers et de l'Artisanat,
· Frédéric Barbin, greffier du Tribunal de commerce de Nantes,
· Loïc Belleil, Tribunal de commerce de Nantes,
· Didier Fournis, avocat au Barreau de Nantes, ancien Bâtonnier
· François Hurel, Président du forum de l'Entrepreneuriat de l'OCDE